Conditions d’utilisation
Bienvenue et merci de vous inscrire au Projet Eaux Souterraines (le « GW-PROJECT »), un organisme à but non lucratif enregistré au Canada.
Le GW-PROJECT fonctionne par le biais de son site web, GW-PROJECT.ORG.
Nous nous engageons à contribuer à l’avancement de l’éducation en créant et en mettant à la disposition de tous du matériel éducatif sur les eaux souterraines de haute qualité et gratuit en ligne.
Sur notre site Web, vous trouverez des livres et des documents connexes en téléchargement gratuit.
Le GW-PROJECT a été rendu possible grâce à d’innombrables heures de bénévolat et continuera à compter sur des bénévoles dans les nombreuses années à venir.
Nous rendons l’information sur les eaux souterraines accessible à tous, gratuitement, pour que les gens puissent la télécharger partout où Internet est disponible.
Pour que nous soyons efficaces en tant que fournisseur de matériel éducatif gratuit sur les eaux souterraines, nous devons établir quelques règles de base, comme expliqué dans les présentes conditions d’utilisation.
Définition:
L’« Œuvre », le « Produit » ou les « Produits » ou le « Matériel » désignent les éléments qui sont publiés sur le site Web de GW-PROJECT (gw-project.org), et comprennent, mais sans s’y limiter : des livres (dans n’importe quel format), des logiciels, des vidéos, des modules, des outils d’apprentissage, des présentations, des notes, des devoirs, des images, des illustrations et le contenu de notre site Web.
Dans les présentes Conditions d’utilisation, « nous » et « notre » font référence au GW-PROJECT et « Utilisateur » et « Utilisateurs » désignent les personnes qui visitent notre site Web et qui ont l’intention de télécharger, ou ont téléchargé, un ou plusieurs Produits. Les « utilisateurs non autorisés » sont des personnes qui ont obtenu l’accès à nos produits par des canaux autres que notre site Web ; un utilisateur non autorisé n’est pas autorisé à utiliser les produits.
1.0 GÉNÉRALITÉS
1.1 En utilisant nos Produits, l’Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions d’utilisation.
1.2 Les utilisateurs peuvent s’inscrire à la liste de diffusion GW-PROJECT en remplissant et en soumettant le formulaire d’inscription sur le site web.
En s’inscrivant à la liste de diffusion, l’utilisateur donne au GW-PROJECT l’autorisation de le contacter au sujet de nos produits, actualités, mises à jour et événements liés au GW-PROJECT.
1.3 Le GW-PROJECT garde les informations des utilisateurs strictement confidentielles et ne partagera pas ces informations avec d’autres personnes en dehors du GW-PROJECT.
1.4 Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas recevoir d’e-mails de GW-PROJECT, l’Utilisateur peut se désabonner de la liste d’e-mails en cliquant sur le lien « se désabonner » en bas de tout e-mail reçu de GW-PROJECT.
1.5 Les auteurs de l’œuvre ont accordé au GW-Project le droit exclusif de distribuer l’œuvre via le site web de GW-PROJECT (gw-project.org) et sous forme de webbook.
1.6 L’Utilisateur dégage GW-PROJECT de tout litige et dommage (structurel et/ou physique) résultant de l’utilisation de nos Produits ou de notre site web.
2.0 DROITS D’AUTEUR
2.1 Tous nos Produits sont protégés par le droit d’auteur.
L’Utilisateur ne doit rien faire qui puisse enfreindre ce droit d’auteur.
3.0 UTILISATION PERMISE
3.1 L’Utilisateur est autorisé à télécharger les Produits disponibles sur notre site Web.
3.2 Tous nos Produits sont destinés uniquement à un usage personnel, à l’étude, à la recherche, à l’instruction, à l’éducation et/ou à l’information ; aucune revente ou autre utilisation à but lucratif des Produits n’est autorisée.
3.3 Les établissements d’enseignement publics et commerciaux sont encouragés à utiliser le matériel à condition que tous les instructeurs et participants obtiennent le matériel directement sur notre site Web.
3.4 La traduction de l’Œuvre est permise en collaborant avec nous et avec l’auteur de l’Œuvre, en obtenant notre autorisation écrite avant d’effectuer la traduction et en rendant la traduction disponible exclusivement sur notre site Web.
4.0 UTILISATIONS ET ACTIONS INTERDITES
4.1 Distribution commerciale telle que la vente des Produits ou leur mise à disposition en téléchargement, en tout ou en partie.
4.2 Reproduire et/ou distribuer nos Produits à des fins financières personnelles ou commerciales.
4.3 Distribution de nos Produits sans l’autorisation écrite de GW-PROJECT.
4.4 Altération ou modification des Produits.
4.5 Publier ou télécharger l’un de nos Produits sur des référentiels du domaine public, des serveurs/référentiels partagés, des sites Web ou des médias sociaux sans notre autorisation écrite.
4.6 Toute activité illégale ou contraire à l’éthique (telle que déterminée uniquement par GW-PROJECT) impliquant nos Produits.
4.7 Altération de notre site Web interdite par le droit international de l’Internet.
Pour plus d’informations sur les autorisations, contactez : permissions@gw-project.org